mardi 6 mars 2012



INTRODUCTION:

On va commencer par une vidéo sur la contrefaçon pour introduire le travail et pour l’éclaircir.


 Nous avons choisi le sujet de la contrefaçon pour plusieurs raisons : la première étant que nous avions choisi la catégorie « consommation » pour notre TPE et que nous consommons quelques fois de la contrefaçon. De plus, c’est un sujet d’actualité.
La contrefaçon est une l’utilisation sans droit d’un élément de propriété intellectuelle protégée. Elle se caractérise par la reproduction d’éléments essentiels et caractéristiques d’une marque, d’un dessin ou modèle. Elle vise à créer une confusion dans l’esprit du consommateur. Il peut y avoir contrefaçon même s’il reste des différences mineures et même si l’auteur est de bonne foi. La contrefaçon est une activité qui se pratique depuis plusieurs siècles. En effet depuis l’Antiquité les indigènes sud-américains fabriquaient des fausses fèves de cacao et les faisaient passer par des vraies. Les premières mesures de lutte contr
e celle-ci datent de XVe siècle. Ces mesures ont été modernisées, donc une plus grande variété de lois qui nous empêche de pratiquer cette activité. Aujourd’hui la contrefaçon représente une part de 5 à 9% du marché sur le commerce mondial.


L’industrie de la contrefaçon:

 a) Où?



Les produits contrefaits sont le plus souvent créés dans les pays pauvres où la main d’œuvre est moins chère. Chine et Taiwan sont des clairs exemples de cela, les deux seules produisent 75,3%.du marché de ces produits. Ces derniers sont majoritairement vendus dans des continents riches comme l’Europe et l’Amérique du nord.

b) Qui ?

Un des plus grand fournisseurs sont les grandes mafias dont l'une des plus importante étant celle italienne Secondigliano, spécialisé dans le textile de la Camorra située principalement à Naples et la russe Mafia Rouge Elles contrôlent sur la contrefaçon de vêtements. Elles utilisent une main d’œuvres clandestines et donc bon marché provenant de Chine et d'Asie de l'Est. Ces ateliers de contrefaçon sont situés dans une zone à l'Est de Naples surnommée par la mafia "Las Vegas". Cet endroit est propice à une activité criminelle du fait que la police ne s'y risque pas.
Outre les grandes mafias, certaines entreprises produisent des produits contrefaits de la même façon que les originaux. En effet, le propriétaire de la marque commande une certaine quantité de produits au fabriquant et l'entreprise créé clandestinement un "surplus", à l'insu du commanditaire qu'elle revendra de son côté.
Il existe aussi quelques petites entreprises à leur compte qui reproduise des grandes marques de mauvaise qualité. Elles utilisent des matières premières différentes et moins onéreuses et des techniques moins complexes.

C) Comment?
 
a) Fabrication:

Les produits contrefaits sont fabriqués, étiquetés et emballés dans des usines clandestines ou dans des ateliers particuliers dans les pais avec une main d’œuvre moins chère. De cette façon, les réseaux sont difficiles à repérer. Cette activité qui était à l’origine un travail artisanal a fini par son industrialisation et dont par la création des travaux en chaine et de l’importance de ce délit. De même ce phénomène subventionne aux mafias qui utiliseront cette richesse dans des buts criminels.

b) Distribution:

La distribution de ces matériaux se fait à l’aide de grand navire marchand qui porte des centaines de conteneurs. Chacun d’eux porte de nombreux matériaux, ceci difficulté l’interceptions du matériel illégale. Suite à l’arrêt dans le port des camions transportent les produits vers les différents distributeurs qui eux même le vendront a d’autres clients qui tenteront de le vendre ou bien dans les rue ou bien dans des petit magasins. De plus Internet a accentué le phénomène : un petit tour sur les sites de vente aux enchères, et vous trouverez des costumes authentiquement faux. La Fifa (fédération qui rassemble les principales entreprises et marques de sport,) a relevé près de 400 sites de contrefaçon consacrés exclusivement aux marques de sport.
Problématique : Quels sont les enjeux de la contrefaçon au niveau mondial ?
I-L’IMPACT SUR LA SOCIÉTÉE


A- Conséquences :



1) Sur les consommateurs


Les consommateurs sont un des principales victimes de la production textile au niveau économique.En effet, ce problème est surtout présent dans les réseaux internet.
      Les consommateurs sont un des principales victimes de la production textile au niveau économique.

De fait, il suffit qu
e le contrefacteur met sur un site de vente un produit original mais qu'il envoie une contrefaçon au client. De plus, il est souvent difficile pour le client de réclamer le remboursementde la marchandise qu'il a commandé. En effet, certains produits de luxe, qui sont parfois à un prix non abordables pour une certaine classe sociale, sont contrefaits dans le but que ceux-là soit utilisé par cette classe sociale.
Les personnes achètent les produits contrefaits pour s'identifier à un groupe. Nous pouvons prendre l’exemple des chemises de prada qui sont très chers où les gens les achètent moins chers contrefaits pour s’assimiler aux groupes de ceux qui achètent les vrais.
Cependant, la contrefaçon textile provoque
aussi des risques nocifs pour la personne dansle marché.

La production textile contrefaite est réalisée sur des matières premières de moindre qualité ayant subi des composants chimiques comme (teintures, solutions, alcool, fibres) très dangereuse pour la santé de la personne provoquant des allergies et des problèmes sur la peau et dans des conditions de travail déplorables dans la majorité des cas. Par ailleurs, un produit contrefait en masse peut entrainer chez le consommateur, une perte d’estime et de confiance sur la marque donc sur l’entreprise concernée. L’entreprise perd en chiffre d’affaire et parfois cette perte s’évalue à un quart du chiffre d’affaire, ce qui est énorme pour la société.

2) Sur les entreprises

La contrefaçon textile est un facteur très négatif pour les entreprises.
Plusieurs estimations ont été effectuées au niveau mondial, 36,7% des entreprises du secteur textile sont victimes de la contrefaçon de leurs produits.
Ce phénomène entraine des pertes considérables à niveau économiques :
· Parts de marché
· Pertes chiffre d’affaires
· Pertes des ventes
· Pertes des bénéfices (dans ce secteur, la perte de bénéfice du fait de la contrefaçon est estimée à 1 266 millions d’euros par an.)
· Pertes capitaux investis en recherche et développement de nouveaux produits ;
· leurs marques risquent de se déprécier (si elles sont perçues comme moins exclusives ou de mauvaise qualité du fait de la confusion avec les copies contrefaites),
· il peut y avoir une perte de valeur et du prestige
des produits légaux
Les entreprises vont avoir aussi des conséquences au niveau social.
Les entreprises qui produisent ou vendent des produits non contrefaits sont souvent victime de contrefaçon qui ne sont le plus souvent pas digne de leur travail. Par exemple, lorsque ADIDAS est rendu ALADAS ou encore lorsque NIKE est assimilé à NAIK. Ce phénomène entraine ainsi chez ces entreprises une nuisance de leur image. On parle alors de préjudice moral. Les contrefacteurs portent donc atteinte à l'image de la marque ainsi qu'à sa réputation.














3) Sur l’État
Cette contrefaçon n’affecte pas seulement qu’aux consommateurs et aux entreprises, aussi l’état.
La contrefaçon textile pour les Etats, se traduit surtout par des pertes de recettes fiscales non perçues, environ 7,6 milliards d’euros de pertes (secteur ou les pertes sont les plus importantes)
Aussi, le secteur textile contrefait porte également atteinte aux intérêts de l’Etat sous la perte d’emplois, un PIB moins élevé, une baisse des investissemen
ts, donc une augmentation du chômage, puis une diminution de la protection de la propriété intellectuelle, et un risque d'utilisation de produits contrefaits potentiellement moins fiables dans des secteurs critiques comme la défense et la santé.



B- La lutte contre la contrefaçon :

D’un phénomène local et artisanal, touchant d'abord les industries du luxe, la contrefaçon s'est amplifiée depuis 15 ans pour devenir un phénomène de fraude global, de plus, grâce à la mondialisation des échanges, qui se caractérise par la rapidité de la circulation des marchandises, constitue donc un environnement favorable à la diffusion des produits contrefaits à l’échelle planétaire.


1) Les douanes
 
La douane peut jouer un rôle très important dans la lutte contre la contrefaçon notamment à travers des retenues en douanes et à la saisie des vêtements contrefaits.
La saisie douanière a lieu lorsque des marchandises sont présentées comme des marques contrefaites, ors, la circulation ou la détention de marchandises présentées notamment sous une marque contrefaisante constituent une prohibition douanière absolue. En conséquent, le service des douanes qui, à l'occasion d'un contrôle, découvre des produits de contrefaçon peut procéder à la saisie de ces produits.
La retenue en douane a lieu lorsque des marchandises sont soupçonnées d’êtres contrefaites et à condition qu’une demande d’intervention a été déposée au service des douanes. Cette demande est une mesure qui autorise aux services douaniers à retenir les marchandises soupçonnées de contrefaçon pendant une certaine période, pour permettre au titulaire des droits de vérifier l’origine des marchandises et dans le cas où les marchandises sont contrefaits, constater la contrefaçon, voire d’agir directement contre le responsable de cette atteinte. Cette retenue se produit pendant une période de dix jours, si, à l'expiration du délai de dix jours le titulaire des droits n’a pas la preuve qui démontre que cette marchandise est contrefaite, la retenue est levée et la marchandise est rendue à son propriétaire.
La douane n’a par contre pas le droit d’intervenir lorsqu’il s’agit d’internet: téléchargement, achat en ligne (par contre possibilité d’agir au moment de la livraison)…bien qu’un service de surveillance ait été mis en place sur le réseau.


2) Les sanctions
Les sanctions pénales d’après le code de propriété intellectuelle sont quatre ans d’emprisonnement et 400 000 euros d’amende pour l’importation, l’exportation, la réexportation ou le transbordement de marchandises en vue de les vendre sous une marque contrefaite, en cas de récidive, les peines sont portées au double aussi la fermeture totale ou partielle, définitive ou temporaire, pour un
e durée de cinq ans ou plus, de l’établissement ayant servi à commettre l’infraction.
Pour le consommateur de marques contrefaites, en cas de contrôle par la douane on risque que notre vêtement soit confisqué, plus une amende dont le montant peut atteindre 3 fois la valeur du bien non contrefait et bouquet final un emprisonnement maximal de 3 ans. D'autres sanctions peuvent s'ajouter dont le montant maximal est de 300 000€ si le fabricant porte plainte.


3) Les entreprises face à la contrefaçon

Pour améliorer l’efficacité de la lutte contre la contrefaçon, plusieurs fédérations, comités, entreprises et associations se sont unis pour créer le Comité National Anti-Contrefaçon (CNAC). L’objectif principal du Comité National Anti-Contrefaçon est d’améliorer l’efficacité de l’ensemble du dispositif national par la coordination des actions menées par les différentes administrations et les professionnels pour réprimer la contrefaçon de l’ensemble des droits de propriété intellec

tuelle. Le CNAC mène cette lutte anti-contrefaçon grâce a une bonne coordination entre le comité et les douanes, mais elle ne agit pas seulement avec des actions de sécurité, le CNAC a mené une campagne de sensibilisation "Contrefaçon, non merci !" qui a été lancée en 2006 et 2007, les
itinérantes "Contrefaçon sans façon" et "Contrefaçon, non merci !’’ sont présentées dans de nombreuses villes de France.


lundi 5 mars 2012

II-EST-CE QUE LA CONTREFAÇON BÉNÉFICE AUX MARQUES DE PRESTIGE ?

A) Oui

La contrefaçon bénéficie d’une part aux marques de prestiges puisque les objets contrefaits font se faire connaitre au public. Et dont les gens vont connaitre les produits à travers les imitations. Ces imitations ne résistent pas aux cours du temps due à la qualité du produit. Cet alors là que les clients opteront pour acheter un produis plus chère mais avec une qualité plus supérieure.

D’autre part les produits contrefaits montrent l'exclusivité du produits cela veut dire que les gens vont avoir plus d’envie d’en acheter un produits original qui leur fera se distinguer du reste du monde.

B) Non:

Selon l'étude réalisée par le SESSI (Service des Etudes et des Statistiques Industrielles) 36,7% des entreprises du secteur textile sont victimes de la contrefaçon de leurs produits. De plus en 2005, les pertes de ventes liées aux produits contrefaits s’élevaient à 200 milliards de dollars - représentant non seulement des pertes financières immenses supportées par les propriétaires des marques, mais aussi une menace pour l'image de marque et la confiance. Mais non seulement ça mais aussi les marques décident de ne plus innover et de laisser appart certains de ses produits. Dans l’exemple d’ADIDAS qui a déjà abandonné un modèle de chaussures particulièrement contrefait.

Le danger s'étend aussi au consommateur, qui - souvent inconsciemment - achète moins cher ou se procure des contrefaçons dangereuses pour la santé. De même La contrefaçon entrainerait une perte annuelle de chiffre d'affaires d'environ 6,3% soit une perte annuelle de 2800 emplois.

CONCLUSION :

Les enjeux de la contrefaçon au niveau mondiale, sont surtout économiques, ces enjeux peuvent être d’une part favorable, dans le cas des consommateurs qui souhaitent économiser leur argent ou qui non pas les moyens économiques d’acheter des vêtements originaux des grandes marques. Dans la majorité des cas, ces enjeux sont défavorables, dans le cas des entreprises victimes de la contrefaçon, dont les ventes subissent une baisse et pourtant une perte économique, aussi pour l’état qui perd du capital économique avec une hausse du chômage dans le secteur textile, et une diminution du PIB. Et enfin pour les contrefacteurs qui risquent d’être sanctionnés économiquement. Finalement nous constatons une conséquence défavorable au niveau de la santé du consommateur qui risque a avoir des problèmes physiques.

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